Centre nautique : des vidéos de Stéphane Trouille

L’intercommunalité a organisé une réunion publique sur le prochain centre nautique envisagé. Stéphane Trouille a enregistré les débats. Nous le remercions de mettre ses vidéos accessibles à l’ensemble des habitants. Vous pouvez visiter sa page Facebook : https://www.facebook.com/pages/Quel-centre-Aquatique-pour-le-Coeur-de-Dr%C3%B4me/1490913527859182

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CENTRE AQUATIQUE 3CPS : QUELLES IMPLICATIONS POUR LA COLLECTIVITÉ ET POUR LE CONTRIBUABLE ?

Le bureau d’études mandaté par la collectivité prévoit un investissement de 9.9 à 10.6 M d’Euros pour la construction d’un Centre Aquatique à CREST (dit « projet 5 »)

Le collectif PLOUF vous a déjà présenté d’autres analyses concernant une vision alternative du dimensionnement dudit projet, ainsi que des éléments de comparaison avec d’autres centres aquatiques en France.
Nous avons creusé la question des implications financières de cette dernière proposition avec les chiffres dont nous disposons

Final_Prev financement Centre Aqua 05-02-2015

Collectif Plouf Prévisionnel Financement.

Intercommunalité : représentativité et municipalité collégiale et participative

Le 16 octobre prochain, à la réunion des élus communautaires, une vice-présidence, celle du tourisme et de l’agriculture*, sera à renouveler.

Vincent Beillard, maire de Saillans, 3ème commune du territoire, devrait logiquement remplacer Mr Pégon qui avait cette responsabilité, ce dernier n’étant plus représentant communautaire de Saillans.

Pour celles et ceux qui ne peuvent tout comprendre des méandres et de la logique de l’intercommunalité, je fais un rapide résumé.

L’intercommunalité est un espace où doivent être gérés des dossiers dont la compétence incombe maintenant aux élus communautaires. Celle-ci est a priori basée sur un consensus : espace de discussion et de travail avec l’ensemble des communes et des représentants élus au vote direct par les habitants, ce qui fait, théoriquement, la force et la légitimité de cette représentation.

Mais pour Saillans, ce consensus semble ne pas fonctionner. En avril, l’ancien maire, Mr François Pégon, a été élu à la place du nouveau maire ! Et le 16 octobre prochain, rien ne semble acquis. Mr Vincent Beillard, et visiblement la gestion communale différente et affirmée, collégiale et participative, semble n’attirer que mépris ou n’être qu’un repoussoir pour une grande majorité d’élus. Mais pourquoi ceux-ci se permettent-ils de juger une équipe municipale ? N’est-ce pas aux habitants de le faire par leur vote ? Personne à Saillans ne remet en cause les municipalités en place. Ni celle de Crest, ni celle d’Aouste, entre autres. Les électeurs sont respectés dans leur choix : toutes ces municipalités sont au bureau de la 3CPS et ont logiquement des vice-présidences.

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Un vote sans informations sur le financement du projet Centre Aquatique

Sans aucune présentation détaillée du projet, sans plan de financement pour le fonctionnement de cet équipement, sans évaluation de la prise en charge financière par la 3CPS, les conseillers communautaires ont été appelés à voter les demandes de financement du centre aquatique pour somme de 14 873 261 € HT.

Voici, ci-après, l’extrait du compte rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2014 portant sur le vote des demandes de financements du projet centre aquatique

à télécharger l’intégralité du Compte rendu conseil communautaire 25-09-2014

 » Dans le cadre de la compétence « sport » il est inscrit dans les statuts le projet de Centre Aquatique à Crest. Une étude du Syndicat Mixte de la Vallée de la Drôme (SMDVD) a constaté que les habitants, à une forte majorité, souhaitaient la construction d’un centre aquatique. Partant de ce constat, la Ville de Crest a donc continué les études de faisabilité du projet présentées au SMDVD et aux membres du comité de pilotage « fusion ».

Ces esquisses sont une base de travail pour continuer le cheminement intellectuel, pour approfondir les études de faisabilité technique, juridique et financière. Il apparait opportun de prendre date auprès des organismes  financeurs (Conseil Général, Conseil Régional, Etat par le fonds du FNDS, Europe) et donc de déposer des demandes de financements du projet.
En effet, il serait souhaitable au vu de la réforme territoriale et des contraintes financières de chaque partenaire de déposer ces demandes bâties sur le budget d’investissement prévisionnel établi dans les études précédentes.
Ce projet sera affiné tout au long de nos décisions et orientations et le dépôt des demandes de financements ne profile pas de la décision finale du Conseil Communautaire. Les demandes de financements et leurs acceptations pourront alors entrer dans la réflexion et orienter les débats et le projet. C’est pourquoi le Bureau demande qu’une position de principe soit votée sollicitant les demandes de financement. Cette délibération sera la première étape de la réflexion. La Commission « sport » se réunira prochainement.
Marie Pascale ABEL COINDOZ estime que cette demande, si elle reçoit un accueil positif sur un montant de 25% du financement total, risque de bloquer des financements pour d’autres projets.
Le Président rappelle que ce type de demande a pour objet de prendre rang dans l’ensemble des requêtes des élus. Dans tous les cas, les financements seront fléchés et non bloqués.
François PEGON précise que cette demande a pour objet de prendre rang dans les demandes formulées par les collectivités auprès des finasseurs.
François BOUIS revient sur l’étude proposée par le SMDVD et conteste la véracité des attentes de la population en matière de centre aquatique mais il précise que le public interrogé souhaitait avoir un nouvel équipement structurant aquatique. Il regrette qu’il n’y ait eu aucune présentation plus détaillée ainsi qu’un plan de financement pour le fonctionnement de cet équipement afin d’évaluer la prise en charge financière par la CCCPS. Enfin, il pense que l’enjeu n’est pas vraiment touristique mais plutôt local. A ce titre, il souhaite que le vote de cette délibération soit reporté.
Le Président répond que l’étude du SMDVD était sommaire et portait sur les attentes en matière d’équipements structurants. Il rappelle que les EPCI ont vocation à faire du développement territorial, que la nouvelle CCCPS doit nécessairement travailler sur des dossiers portés par les collectivités initiales (Crest, CCC et CCPS) sans pour autant les maîtriser complètement. Il insiste fortement pour que les commissions travaillent sur chacun d’entre eux. Il ajoute que si les financements sont acquis ou en cours d’acquisition, leur mise en oeuvre en sera facilitée.
Marcel BONNARD demande si on connait les aides à l’investissement auxquelles il est possible de prétendre, notamment par rapport aux investissements déjà réalisés à Bourg de Péage et Tain l‘Hermitage.
Denis BENOIT lui répond que ces sites ont été aidés à environ 50%.
Marie Jo PIEYRE demande si on a une idée du coût de fonctionnement.
Marie Pascale ABEL COINDOZ regrette que ces décisions soient amenées « de force », ce qui enlève la possibilité de débattre sur ces dossiers.
Caryl FRAUD souhaite justement que le débat soit désormais ouvert au travers notamment de la commission sport et qu’il ne faut pas perdre la possibilité d’obtenir un maximum de subventions.
Vincent BEILLARD souhaite qu’il soit possible de donner « du temps au temps » et il regrette qu’il n’y ait pas eu de présentation plus technique ainsi qu’un débat démocratique autour de ce projet.
François PEGON rappelle que les élus de la vallée travaillent depuis de nombreuses années sur ce type de projet. Il explique ensuite qu’un bureau d’étude va travailler prochainement sur la partie financière et qu’il reviendra ensuite à la commission sport de travailler le dossier.
Laurent JEGOU demande si lors de l’obtention d’une subvention auprès d’un financeur, il y a ensuite des délais pour déclencher l’opération.
François PEGON explique qu’il s’agit d’une programmation sur la durée du mandat et que, pour chaque subvention les délais ne sont pas identiques même si en moyenne une fois obtenue, la collectivité a deux ans pour consommer les crédits.
Samuel ARNAUD rappelle que ce sujet a été abordé au Bureau et souhaite que les comptes rendus de ces séances soient communiqués aux membres non présents. Il pense que le principe de prendre rang est valable mais il estime que la détermination de la collectivité à réaliser un projet concourt à l’obtention des subventions et, qu’en l’occurrence, la détermination n’est pas là. Il votera contre ce dossier par conséquent et il souhaiterait que le vote soit reporté. Il rappelle enfin que ce dossier va au-delà des limites de la seule CCCPS et il souhaite savoir où en sont les discussions avec les collectivités voisines.
Le Président ne souhaite pas aller au-delà du sujet de la délibération à savoir le financement. Il rappelle que l’intercommunalité est neuve et que de nombreux travaux restent à conduire. Les commissions devront s’approprier les dossiers dans les mois à venir.
Philippe HUYGHE demande qu’elle est la nature de la demande de financement à savoir si la demande porte sur un objet précis ou sur le principe de la création d’un centre aquatique par la CCCPS.
François PEGON précise que le département aura besoin d’un projet précis mais que la délibération de ce jour n’a pour vocation que d’inscrire le projet en tant que projet.
François BOUIS estime que ce projet est emblématique et qu’aujourd’hui on leur demande de faire passer en force un dossier dont personne n’a vraiment connaissance.
Denis BENOIT estime que tous les élus ont besoin d’information pour faire un choix et que l’ensemble des délégués communautaires ait un même niveau d’information.
Le Conseil Communautaire valide avec 11 voix contre, 4 abstentions et 19 voix pour le principe visant à se positionner sur ces demandes de financement basées sur le budget investissement du programme technique détaillé soit la somme de 14 873 261 € HT.

UN CENTRE AQUATIQUE QUI VA TOUS NOUS COULER ?

Le  10 septembre, s’est tenue à Crest la troisième réunion du collectif « PLOUF »contre le centre aquatique .
Des méthodes d’intelligence collective ont été appliquées et des commissions ont été créées et des groupes constitués :

  • Communication / vulgarisation
  • Organiser un /des événements
  • Proposition d’un contre-projet
  • Questionnaire aux habitants
  • Collecter les informations
  • Communiquer avec les élus

 PSV en tant qu’association est inscrite au groupe « organiser un/des événements ».

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Intercommunalité : nouvelle répartition de sièges

Par décision du 20 juin 2014 n°2014-405 QPC, le Conseil constitutionnel, saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité à l’initiative de la commune de Salbris (Loir-et-Cher), a déclaré contraires à la Constitution les dispositions du deuxième alinéa du I de l’article L.5211-6-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Elles concernent les communautés de communes et les communautés d’agglomération.

Lundi 8 septembre, le préfet a rencontré des élus communautaires de la 3CPS pour leur indiquer que, suite à cette décision et également au renouvellement du conseil municipal de Veronne, une nouvelle répartition de sièges devait se faire à la 3CPS : 39 élus au lieu de 34.

La ville de Crest va avoir 18 délégués communautaires (+7), Aouste 5 (+1) et Piegros, Mirabel et Saillans perdent un siège et auront donc 2 sièges… Pas de changement pour les autres communes.

Les communes de plus de 1000 habitants doivent élire leurs conseillers communautaires :

les 2 élus communautaires de Saillans seront donc désignés lors du prochain conseil municipal.

Pour en savoir plus sur la décision du conseil constitutionnel : http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2014/2014-405-qpc/decision-n-2014-405-qpc-du-20-juin-2014.141808.html

AVONS-NOUS REELLEMENT BESOIN D’UN CENTRE AQUATIQUE DANS LA VALLEE DE LA DROME ?

Certes, l’idée de se baigner toute l’année sans faire les kilomètres qui nous séparent des 6 piscines couvertes (*) situées aux environs de Crest est tentante, et séduit toutes les couches de la population.
Mais attention, ce que s’apprête à construire à Crest notre toute nouvelle Communauté de Communes n’est pas une simple piscine couverte, mais un centre aquatique complet, avec 3 bassins, et services annexes, ludiques et de confort……
Tant mieux, direz-vous, qui peut le plus, peut le moins…
Mais qui dit complet et sophistiqué, dit budget complet et musclé. On parle d’un investissement de 15 millions d’€ (**). Le déficit du centre aquatique de Bourg de Péage, très comparable à celui qu’on se propose de construire ici, avoisine les 500 000€ /an.
La « légère » différence qui nous sépare de la communauté de commune de Bourg de Péage, c’est que la répartition de la dette s’y fait sur une population presque dix fois plus importante que celle de notre petite CCCPS …
Un calcul sérieux évoque, pour ce projet intercommunal, une augmentation de taxes locales de plus de 200€ par foyer fiscal.
Le Centre aquatique n’est pas un réel vecteur de développement local. L’avenir de notre vallée est fortement lié au tourisme, qui préfère de loin investir dans le potentiel Rivière.
Le naturel est une tendance de fond, en France comme ailleurs.
Le Cercle infernal: Pour rentabiliser un projet dont le modèle économique est incertain, on propose des services sophistiqués et payants, tels que hammam, Jacuzzi et autres balnéo… qui alourdissent énormément le coût de l’opération ; ce cout sera de toute façon payé par le contribuable « Coeur de Drômois ».
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La lettre des élus du conseil municipal d’AUBENASSON aux membres du conseil communautaire de la 3CPS

Aubenasson, le 11 mai 2014,

Les élus du conseil municipal d’AUBENASSON,
à l’attention
des membres du conseil communautaire
de la Commnauté de Communes du Crestois et
du Pays de Saillans-Coeur de Drôme,

Monsieur Le Président,
Mesdames et Messieurs les délégués,

Nous, élus de  la commune d’Aubenasson,  souhaitons vous  interpeller  suite aux élections des
représentants au sein de la CCCPS du 24 avril dernier.
Comment  dix-huit  délégués,  élus   eux-même  à   la  majorité   sur   leur   territoire,  aient  pu   choisir
d’exclure le  maire de la commune de Saillans, au mépris du choix de ses électeurs  ?

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